Le fonctionnement de la TVA, des numéros de TVA et des droits de douane sur votre commande dépend de deux choses : OÙ se trouve votre adresse de livraison (à l'intérieur ou à l'extérieur de l'UE) et QUI vous êtes (une entreprise ou un client particulier). Rendez-vous à la section qui vous correspond.

Guide rapide – quelle section me concerne ?

• Livraison à l'intérieur de l'UE → lisez la Partie A ci-dessous (consommateur, facture OSS ou entreprise sans TVA).
• Livraison vers le Royaume-Uni ou tout pays hors de l'UE → lisez la Partie B ci-dessous.

🇪🇺 PARTIE A — LIVRAISON À L'INTÉRIEUR DE L'UNION EUROPÉENNE

Toute cette partie s'applique uniquement si votre adresse de livraison se trouve à l'intérieur de l'UE. Choisissez celui des trois cas qui vous décrit.

A1. Vous êtes un CLIENT PARTICULIER (consommateur, sans numéro de TVA)

Passez simplement à la commande. Vous payez la TVA au taux applicable dans votre pays, et elle figure sur le document de vente. La TVA est reversée à votre administration fiscale nationale. Il n'y a rien d'autre à faire.

A2. Vous êtes une ENTREPRISE et souhaitez une facture avec TVA (OSS) — TVA payée

Si vous souhaitez payer la TVA et recevoir une facture TVA OSS reconnue dans votre pays, effectuez un achat normal (TVA comprise) et ajoutez les coordonnées de votre entreprise et votre numéro d'identification fiscale dans les commentaires de la commande. Vous payez la TVA et recevez une facture en bonne et due forme dans le cadre du régime OSS de l'UE.

A3. Vous êtes une ENTREPRISE et souhaitez un achat sans TVA (intracommunautaire)

Si vous êtes une entreprise assujettie à la TVA et souhaitez un achat intracommunautaire sans TVA, saisissez votre numéro de TVA intracommunautaire de l'UE directement au moment du paiement. Cela est désormais géré nativement par Shopify — nous n'utilisons plus d'application distincte d'exonération dans le panier, il n'y a donc rien à remplir sur la page du panier.

• Le champ du numéro de TVA n'apparaît qu'après avoir saisi votre adresse de livraison lors du paiement. Saisissez d'abord votre adresse, et le champ destiné à votre numéro de TVA s'affiche ensuite.
• 
  Le champ du numéro de TVA ne fonctionne que si vous saisissez le numéro au format correct : préfixe pays + chiffres, par ex. PL1234567890, DE123456789, ES12345678X. Saisissez-le comme une seule chaîne continue sans tirets, sans points et sans espaces. Un numéro saisi avec des séparateurs ou dans un format incorrect ne sera pas accepté et la TVA ne sera pas déduite.
• 
  La TVA est déduite à l'étape suivante.
  
• Un numéro de TVA ne peut pas être ajouté ni appliqué rétroactivement une fois la commande passée et payée.
• Ne faites cela que si vous êtes enregistré auprès de votre administration fiscale pour les opérations transfrontalières (intracommunautaires).

Vous pouvez également payer rapidement avec Shop Pay et d'autres méthodes express. Si vous êtes un acheteur professionnel, veillez à atteindre l'étape de l'adresse afin que le champ du numéro de TVA soit disponible avant de payer.

Si VIES est temporairement indisponible. Votre numéro de TVA est validé via le système VIES de l'UE. VIES est parfois indisponible pour certains États membres (nous l'avons constaté pour des acheteurs en Belgique et en Allemagne, par exemple). Si votre numéro de TVA valide n'est pas accepté à ce moment-là, il s'agit généralement d'une panne temporaire de VIES plutôt que d'un problème avec votre numéro. Dans ce cas, nous vous recommandons de revenir et de finaliser l'achat un peu plus tard, une fois que VIES fonctionne à nouveau. Si une commande passe avec TVA facturée parce que VIES n'a pas pu valider votre numéro au moment voulu, contactez-nous et nous vous rembourserons la TVA.

🌍 PARTIE B — LIVRAISON VERS LE ROYAUME-UNI ET D'AUTRES PAYS HORS UE

Toute cette partie s'applique uniquement si votre adresse de livraison se trouve hors de l'UE (par exemple le Royaume-Uni, l'Ukraine, la Suisse, la Norvège, les États-Unis). Elle concerne aussi bien les clients particuliers que les entreprises. Les règles d'importation post-Brexit surprennent encore de nombreux clients du Royaume-Uni, c'est pourquoi cette section explique les frais supplémentaires et le moment où ils sont perçus. Remarque : nous nous distinguons d'Amazon, qui perçoit tous les frais d'importation à l'avance, alors que nous ne le faisons pas.

B1. Pourquoi la TVA disparaît au moment du paiement

Dans les pays hors de l'UE, vous voyez l'information selon laquelle les prix incluent la TVA, et c'est vrai, mais la TVA est de 0 %, ce qui signifie qu'ils n'incluent en réalité pas de TVA. Chaque envoi à l'exportation hors de l'UE est soumis à la TVA, qui vous sera perçue par le transporteur (sous réserve des exonérations prévues par la réglementation de certains pays pour les envois de faible valeur, comme le Royaume-Uni ou l'Ukraine). Dès que vous saisissez une adresse de livraison hors UE, la ligne de TVA tombe à zéro. Cela peut également se produire en fonction de votre localisation détectée par la boutique. Nous ne percevons ni ne reversons jamais de TVA pour les envois hors de l'UE. Si jamais la TVA se glisse dans votre commande, nous la remboursons le jour ouvré même.

B2. Ce que vous nous payez

• 
  Prix net du produit – sans TVA de l'UE
• 
  Livraison FedEx – à tarif réduit, souvent inférieur aux tarifs habituels des transporteurs

B3. Ce que vous payez lorsque le colis arrive dans votre pays

1. 
   TVA locale – par ex. 20 % au Royaume-Uni
2. 
   Droits de douane – généralement 2–3 %, variables selon le code SH, le pays et la composition des articles ; nous essayons de déclarer un seul code SH pour le maintenir bas
3. 
   Frais de débours FedEx (exemple du Royaume-Uni) –
   
   6,60 – 12,75 GBP, ou
   2,5 % du total TVA + droits (selon le montant le plus élevé)
   
   

B4. Quand FedEx vous demande de payer

• 
  Avant la livraison – lien de paiement sécurisé pendant que le colis passe la douane
• 
  À la livraison – payez le livreur (carte ou espèces)
• 
  Après la livraison – facture FedEx s'ils libèrent d'abord la marchandise

B5. Si la TVA apparaît accidentellement sur votre commande

Envoyez-nous un bref message et nous supprimerons cette ligne de TVA le jour même. (Nous le voyons nous-mêmes, mais vous pourriez le remarquer avant nous.)

Plus de détails

Frais complets de prestations annexes de dédouanement FedEx : FedEx Ancillary Clearance Service.