Le fonctionnement de la TVA, des numéros de TVA et de la douane sur votre commande dépend de deux choses : OÙ se trouve votre adresse de livraison (dans l'UE ou en dehors) et QUI vous êtes (une entreprise ou un particulier). Accédez à la section qui vous correspond.

Guide rapide – quelle section est pour moi ?

• Livraison dans l'UE → lisez la Partie A ci-dessous (particulier, facture OSS ou entreprise exonérée de TVA).
• Livraison vers le UK ou tout pays hors UE → lisez la Partie B ci-dessous.

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🇪🇺 PARTIE A — LIVRAISON DANS L'UNION EUROPÉENNE

Toute cette partie s'applique uniquement si votre adresse de livraison se trouve dans l'UE. Choisissez celui des trois cas qui vous décrit.

A1. Vous êtes un PARTICULIER (consommateur, sans numéro de TVA)

Passez simplement au paiement. Vous payez la TVA au taux applicable dans votre pays, et elle apparaît sur le document de vente. La TVA est reversée à votre administration fiscale nationale. Il n'y a rien de plus à faire.

A2. Vous êtes une ENTREPRISE et souhaitez une facture de TVA (OSS) — TVA payée

Si vous souhaitez payer la TVA et recevoir une facture TVA OSS reconnue dans votre pays, effectuez un achat normal (TVA incluse) et ajoutez les coordonnées de votre entreprise et votre numéro fiscal dans les commentaires de la commande. Vous payez la TVA et recevez une facture en bonne et due forme dans le cadre du régime OSS de l'UE.

A3. Vous êtes une ENTREPRISE et souhaitez un achat hors TVA (intracommunautaire)

Si vous êtes une entreprise enregistrée à la TVA et souhaitez un achat intracommunautaire, hors TVA, saisissez votre numéro de TVA intracommunautaire (EU) directement lors du paiement. Cela est désormais géré nativement par Shopify — nous n'utilisons plus d'application d'exonération distincte dans le panier, il n'y a donc rien à remplir sur la page du panier.

• Le champ du numéro de TVA n'apparaît qu'après avoir saisi votre adresse de livraison lors du paiement. Saisissez d'abord votre adresse, et le champ pour votre numéro de TVA s'affichera ensuite.
• Le champ du numéro de TVA ne fonctionne que si vous saisissez le numéro au bon format : préfixe pays + chiffres, par ex. PL1234567890, DE123456789, ES12345678X. Saisissez-le comme une seule chaîne continue, sans tirets, sans points et sans espaces. Un numéro saisi avec des séparateurs ou dans un mauvais format ne sera pas accepté et la TVA ne sera pas retirée.
• La TVA est déduite à l'étape suivante.
• Un numéro de TVA ne peut pas être ajouté ni appliqué rétroactivement une fois la commande passée et payée.
• Ne le faites que si vous êtes enregistré auprès de votre administration fiscale pour les transactions transfrontalières (intracommunautaires).

Vous pouvez aussi payer rapidement avec Shop Pay et d'autres méthodes express. Si vous êtes un acheteur professionnel, assurez-vous d'atteindre l'étape de l'adresse afin que le champ du numéro de TVA soit disponible avant de payer.

Si VIES est temporairement indisponible. Votre numéro de TVA est validé par le système VIES de l'UE. VIES est parfois indisponible pour certains États membres (nous l'avons constaté par exemple pour des acheteurs en Belgique et en Allemagne). Si votre numéro de TVA valide n'est pas accepté à ce moment-là, il s'agit généralement d'une panne temporaire de VIES plutôt que d'un problème avec votre numéro. Dans ce cas, nous vous recommandons de revenir et de finaliser l'achat un peu plus tard, une fois que VIES fonctionne à nouveau. Si une commande aboutit avec la TVA facturée parce que VIES n'a pas pu valider votre numéro à ce moment-là, contactez-nous et nous vous rembourserons la TVA.

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🌍 PARTIE B — LIVRAISON VERS LE UK ET LES AUTRES PAYS HORS UE

Toute cette partie s'applique uniquement si votre adresse de livraison se trouve hors UE (par exemple le UK, l'Ukraine, la Suisse, la Norvège, les USA). Elle s'applique aussi bien aux particuliers qu'aux entreprises. Les règles d'importation post-Brexit surprennent encore de nombreux clients du UK ; cette partie explique donc les frais supplémentaires et le moment où ils sont perçus. Remarque : nous nous différencions d'Amazon, qui perçoit tous les frais d'importation à l'avance, alors que nous ne le faisons pas.

B1. Pourquoi la TVA disparaît lors du paiement

Dans les pays hors UE, vous voyez l'information selon laquelle les prix incluent la TVA, et c'est vrai, mais la TVA est de 0 %, ce qui signifie qu'en réalité ils n'incluent pas la TVA. Chaque envoi à l'exportation hors UE est soumis à la TVA, qui vous sera perçue par la société de transport (sous réserve des exemptions prévues par la réglementation de certains pays pour les envois de faible valeur, comme le UK ou l'Ukraine). Dès que vous saisissez une adresse de livraison hors UE, la ligne de TVA tombe à zéro. Cela peut aussi se produire en fonction de votre localisation détectée par la boutique. Nous ne percevons ni ne reversons jamais la TVA pour les envois hors UE. Si la TVA venait à s'ajouter à votre commande, nous la remboursons le jour ouvrable même.

B2. Ce que vous nous payez

• Prix net du produit – sans TVA de l'UE
• Livraison FedEx – à tarif réduit, souvent inférieur aux tarifs habituels des transporteurs

B3. Ce que vous payez lorsque le colis arrive dans votre pays

1. TVA locale – par ex. 20 % au UK
2. Droits de douane – généralement 2–3 %, variables selon le code HS, le pays et la composition des articles ; nous essayons de déclarer un seul code HS pour maintenir ces frais bas
3. Frais de débours FedEx (exemple UK) –
   • GBP 6,60 – 12,75, ou
   • 2,5 % du total TVA + droits (le montant le plus élevé étant retenu)

B4. Quand FedEx vous demande de payer

• Avant la livraison – lien de paiement sécurisé pendant que le colis passe la douane
• À la livraison – payez le transporteur (carte ou espèces)
• Après la livraison – facture FedEx s'ils libèrent d'abord la marchandise

B5. Si la TVA apparaît accidentellement sur votre commande

Envoyez-nous un court message et nous supprimerons cette ligne de TVA le jour même. (Nous pouvons le voir nous-mêmes, mais vous pourriez le repérer avant nous.)

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Plus de détails

Frais accessoires complets de dédouanement FedEx : FedEx Ancillary Clearance Service.